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Marques déposées par madame EMILIE MASSON
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EMS SECRETariat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMS SECRETariat
Mme. EMILIE MASSON, Agissant pour le compte de la société "EMS SECRETariat" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4226482
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
EMS SECRETariat de EMILIE MASSON

Présentation de la marque EMS SECRETariat

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par madame EMILIE MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMS SECRETariat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est madame EMILIE MASSON domicilié(e) B213 Résidence ETXE GORRIA, 155 CHEMIN ARTIGAUX - 64990 - LAHONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMILIE MASSON domicilié(e) B213 Résidence ETXE GORRIA, 155 CHEMIN ARTIGAUX - 64990 - LAHONCE - France.

La marque EMS SECRETariat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS SECRETariat arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.


Mme. EMILIE MASSON, Agissant pour le compte de la société "EMS SECRETariat" en cours de formation - B213 Résidence ETXE GORRIA, 155 CHEMIN ARTIGAUX - 64990 - LAHONCE - France


Mme. EMILIE MASSON - B213 Résidence ETXE GORRIA, 155 CHEMIN ARTIGAUX - 64990 - LAHONCE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

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