Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Little Chouette
Mme. Emilie Martinet

Numéro de dépôt :
3941112
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/08/2022
Little Chouette de Emilie Martinet

Présentation de la marque Little Chouette

Déposée le 20 août 2012 par madame Emilie Martinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Little Chouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est madame Emilie Martinet domicilié(e) Résidence Hortensia, appt 265, 37 rue Corneille - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie Martinet domicilié(e) Résidence Hortensia, appt 265, 37 rue Corneille - 31100 - Toulouse - France.

La marque Little Chouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Little Chouette est expirée depuis le 20 août 2022.


Mme. Emilie Martinet - Résidence Hortensia, appt 265, 37 rue Corneille - 31100 - Toulouse - France


Mme. Emilie Martinet - Résidence Hortensia, appt 265, 37 rue Corneille - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Cartes ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.