Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E.
Émilie Martin

Numéro de dépôt :
3805825
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E. de Émilie Martin

Présentation de la marque LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E.

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par Émilie Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E. »

Le déposant est Émilie Martin domicilié(e) 13 rue des Mûriers - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Émilie Martin domicilié(e) 13 rue des Mûriers - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


Émilie Martin - 13 rue des Mûriers - 75020 - PARIS - France


Émilie Martin - 13 rue des Mûriers - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585685 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.