Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E.
Numéro de dépôt :
3805825
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E.
Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par Émilie Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS PAPIERS D EMILIE LES PETITS PAPIERS E. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585685 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03