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Marques déposées par emilie marques
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ATAL ! DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAL ! DESIGN
emilie marques, Agissant pour le compte de la société "Atal ! design" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3726984
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2020
ATAL ! DESIGN de emilie marques

Présentation de la marque ATAL ! DESIGN

Déposée par voie électronique le 2 avril 2010 par emilie marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAL ! DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est emilie marques, Agissant pour le compte de la société "Atal ! design" en cours de formation domicilié(e) 42 la maisounenque - 81310 - parisot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emilie marques domicilié(e) 42 la maisounenque - 81310 - parisot - France.

La marque ATAL ! DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL ! DESIGN est expirée depuis le 2 avril 2020.

emilie marques a également déposé les autres marques suivantes : COM' PAS 2


emilie marques, Agissant pour le compte de la société "Atal ! design" en cours de formation - 42 la maisounenque - 81310 - parisot - France


emilie marques - 42 la maisounenque - 81310 - parisot - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles).