l'art à part
Présentation de la marque l'art à part
Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par emilie-marie glaize auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'art à part » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque l'art à part a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'art à part est expirée depuis le 15 février 2021.
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23