Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Création Eco-Responsable Bio
Madame EMILIE LEROY

Numéro de dépôt :
4440152
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
Atelier Création Eco-Responsable Bio de EMILIE LEROY

Présentation de la marque Atelier Création Eco-Responsable Bio

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par madame EMILIE LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Création Eco-Responsable Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame EMILIE LEROY domicilié(e) 45 Bis Route de Bourges - 58000 - Challuy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier Création, Madame EMILIE LEROY domicilié(e) 45 Bis Route de bourges - 58000 - Challuy - France.

La marque Atelier Création Eco-Responsable Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Création Eco-Responsable Bio arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.


Madame EMILIE LEROY - 45 Bis Route de Bourges - 58000 - Challuy - France


Atelier Création, Madame EMILIE LEROY - 45 Bis Route de bourges - 58000 - Challuy - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements.