Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Digestif Saintois
Madame emilie le goareguer

Numéro de dépôt :
4070652
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
Le Digestif Saintois de emilie le goareguer

Présentation de la marque Le Digestif Saintois

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par madame emilie le goareguer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Digestif Saintois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est madame emilie le goareguer domicilié(e) 2 rue portalet - 13460 - les saintes maries de la mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame emilie le goareguer domicilié(e) 2 rue portalet - 13460 - les saintes maries de la mer - France.

La marque Le Digestif Saintois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Digestif Saintois est expirée depuis le 21 février 2024.


Madame emilie le goareguer - 2 rue portalet - 13460 - les saintes maries de la mer - France


Madame emilie le goareguer - 2 rue portalet - 13460 - les saintes maries de la mer - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761712 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.