emilie kryvinskyj Agissant pour le compte de la société “ Tiers Santé ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3500684
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
Présentation de la marque Tiers Sante
Déposée le 11 mai 2007 par emilie kryvinskyj
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tiers Sante »
Le déposant est emilie kryvinskyj Agissant pour le compte de la société “ Tiers Santé ” en cours de formation domicilié(e) 28 rue du Général de gaulle,78780 MAURECOURT - 78780 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emilie kryvinskyj domicilié(e) 28 rue du Général de gaulle,78780 MAURECOURT - 78780 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiers Sante est expirée depuis le 11 mai 2017.
emilie kryvinskyj Agissant pour le compte de la société “ Tiers Santé ” en cours de formation - 28 rue du Général de gaulle,78780 MAURECOURT - 78780 - France
emilie kryvinskyj - 28 rue du Général de gaulle,78780 MAURECOURT - 78780 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes à usage médical, parasiticides à usage médical, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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