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Marques déposées par madame Emilie Ganuchaud
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PETIT PATRIOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT PATRIOTE
Mme. Emilie Ganuchaud

Numéro de dépôt :
4359530
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
PETIT PATRIOTE de Emilie Ganuchaud

Présentation de la marque PETIT PATRIOTE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par madame Emilie Ganuchaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT PATRIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est madame Emilie Ganuchaud domicilié(e) 6 impasse des armateurs - 44100 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. emilie ganuchaud domicilié(e) chez monsieur et madame de Sagazan, 6 IMPASSE des Armateurs - 44100 - NANTES - France.

La marque PETIT PATRIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PATRIOTE arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.


Mme. Emilie Ganuchaud - 6 impasse des armateurs - 44100 - nantes - France


Mme. emilie ganuchaud - chez monsieur et madame de Sagazan, 6 IMPASSE des Armateurs - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, bonneterie, tee-shirts, débardeurs, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemises, layettes, foulards, étoles, écharpes, ceintures (habillement), gants (habillement), bonnets, casquettes, chapellerie, chaussures ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants (à l'exception des sous-vêtements), accessoires de mode, textile, mobilier et tous types de sacs.