Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme de Linette
Mme. EMILIE GALIPOT
M. FRANCIS GALIPOT

Numéro de dépôt :
3887672
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/01/2022
Pomme de Linette de EMILIE GALIPOT

Présentation de la marque Pomme de Linette

Déposée le 10 janvier 2012 par madame EMILIE GALIPOT et monsieur FRANCIS GALIPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pomme de Linette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont madame EMILIE GALIPOT domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France et monsieur FRANCIS GALIPOT domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMILIE GALIPOT domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France.

La marque Pomme de Linette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de Linette est expirée depuis le 10 janvier 2022.


Mme. EMILIE GALIPOT - 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France

M. FRANCIS GALIPOT - 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France


Mme. EMILIE GALIPOT - 4 CHEMIN DE LA CREUSIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture.