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Marques déposées par EMILIE FARGEOT
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P'tite Clochette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'tite Clochette
EMILIE FARGEOT, Agissant pour le compte de la société “ P'tite Clochette ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3782010
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
P\'tite Clochette de EMILIE FARGEOT

Présentation de la marque P'tite Clochette

Déposée le 12 novembre 2010 par EMILIE FARGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'tite Clochette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est EMILIE FARGEOT, Agissant pour le compte de la société “ P'tite Clochette ” en cours de formation domicilié(e) 26 CHEMIN DES GARENNES - 24650 - CHANCELADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILIE FARGEOT domicilié(e) 26 CHEMIN DES GARENNES - 24650 - CHANCELADE - France.

La marque P'tite Clochette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'tite Clochette est expirée depuis le 12 novembre 2020.


EMILIE FARGEOT, Agissant pour le compte de la société “ P'tite Clochette ” en cours de formation - 26 CHEMIN DES GARENNES - 24650 - CHANCELADE - France


EMILIE FARGEOT - 26 CHEMIN DES GARENNES - 24650 - CHANCELADE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 8 octobre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°610308 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.