Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMME
Mme. Emilie DUVERGER, Agissant pour le compte de la société "EMME" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4313964
Date de dépôt :
11/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2026
EMME de Emilie DUVERGER

Présentation de la marque EMME

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2016 par madame Emilie DUVERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame Emilie DUVERGER domicilié(e) 7 B Rue Saint Ambroise - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie DUVERGER domicilié(e) 7 BIS RUE Saint Ambroise - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMME arrivera à expiration en date du 11 novembre 2026.


Mme. Emilie DUVERGER, Agissant pour le compte de la société "EMME" en cours de formation - 7 B Rue Saint Ambroise - 75011 - PARIS - France


Mme. Emilie DUVERGER - 7 BIS RUE Saint Ambroise - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.