Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITS & CONFETTIS
Madame EMILIE DUVAL

Numéro de dépôt :
4563383
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
BISCUITS & CONFETTIS de EMILIE DUVAL

Présentation de la marque BISCUITS & CONFETTIS

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par madame EMILIE DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS & CONFETTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est madame EMILIE DUVAL domicilié(e) 104 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame EMILIE DUVAL domicilié(e) 104 Rue de richelieu - 75002 - Paris - France.

La marque BISCUITS & CONFETTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS & CONFETTIS arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.


Madame EMILIE DUVAL - 104 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France


Madame EMILIE DUVAL - 104 Rue de richelieu - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; épices ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.