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Marques déposées par madame Emilie Dupas
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Pas féérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pas féérique
Madame Emilie Dupas

Numéro de dépôt :
4692599
Date de dépôt :
17/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2030
Pas féérique de Emilie Dupas

Présentation de la marque Pas féérique

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2020 par madame Emilie Dupas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas féérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est madame Emilie Dupas domicilié(e) 30 Rue Desgranges - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie Dupas domicilié(e) 30 Rue Desgranges - 93100 - Montreuil - France.

La marque Pas féérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas féérique arrivera à expiration en date du 17 octobre 2030.


Madame Emilie Dupas - 30 Rue Desgranges - 93100 - Montreuil - France


Madame Emilie Dupas - 30 Rue Desgranges - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.