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Marques déposées par Emilie Ducert
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Pagne Apple
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pagne Apple
Emilie Ducert

Numéro de dépôt :
4392758
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
Pagne Apple de Emilie Ducert

Présentation de la marque Pagne Apple

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par Emilie Ducert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pagne Apple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Emilie Ducert domicilié(e) 270 Chemin des vignes - 26700 - Pierrelatte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette Ducert domicilié(e) 270 Chemin des vignes - 26700 - Pierrelatte - France.

La marque Pagne Apple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 22 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pagne Apple arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.


Emilie Ducert - 270 Chemin des vignes - 26700 - Pierrelatte - France


Josette Ducert - 270 Chemin des vignes - 26700 - Pierrelatte - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 26 juillet 2018 - Retrait partiel n°729762 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Bijouterie ; coffrets à bijoux  « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes » ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes » ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes » ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes » ;

Vêtements ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates  « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes » ;

Tapis ; nattes  « aucune des produits précités n’étant destiné à un usage dans le domaine des produits électroniques de grande consommation, des ordinateurs, des téléphones ou des montres intelligentes ».