Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBORES. Arborès Architecture Eco-biologique
Emilie Devillers

Numéro de dépôt :
3531261
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2017
ARBORES. Arborès Architecture Eco-biologique de Emilie Devillers

Présentation de la marque ARBORES. Arborès Architecture Eco-biologique

Déposée le 12 octobre 2007 par la société Emilie Devillers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBORES. Arborès Architecture Eco-biologique »

Le déposant est la société Emilie Devillers domicilié(e) 4 rue de Trey,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 279 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emilie Devillers domicilié(e) 4 rue de Trey,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORES. Arborès Architecture Eco-biologique est expirée depuis le 12 octobre 2017.


Emilie Devillers - 4 rue de Trey,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 479279994


Emilie Devillers - 4 rue de Trey,25000 BESANCON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Affaires immobilières ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; décoration intérieure.