Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES LOULETTES
Mlle Emilie DEFUSCO
Mme. Sarah JOYCE-ERMOLLI

Numéro de dépôt :
4134071
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
LES LOULETTES de Emilie DEFUSCO

Présentation de la marque LES LOULETTES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par mademoiselle Emilie DEFUSCO et madame Sarah JOYCE-ERMOLLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES LOULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont mademoiselle Emilie DEFUSCO domicilié(e) 8 quai Général Leclerc - 13500 - MARTIGUES - France et madame Sarah JOYCE-ERMOLLI domicilié(e) 76 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Emilie DEFUSCO domicilié(e) 8 quai Général Leclerc - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque LES LOULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LOULETTES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.


Mlle Emilie DEFUSCO - 8 quai Général Leclerc - 13500 - MARTIGUES - France

Mme. Sarah JOYCE-ERMOLLI - 76 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France


Mlle Emilie DEFUSCO - 8 quai Général Leclerc - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).