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Marques déposées par madame Emilie CHAPELAT
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CAPVERSL'enfance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPVERSL'enfance
Madame Emilie CHAPELAT

Numéro de dépôt :
4439124
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
CAPVERSL\'enfance de Emilie CHAPELAT

Présentation de la marque CAPVERSL'enfance

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par madame Emilie CHAPELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPVERSL'enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est madame Emilie CHAPELAT domicilié(e) 4 Rue de Sévigné - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie CHAPELAT domicilié(e) 4 Rue de Sévigné - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France.

La marque CAPVERSL'enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVERSL'enfance arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


Madame Emilie CHAPELAT - 4 Rue de Sévigné - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France


Madame Emilie CHAPELAT - 4 Rue de Sévigné - 35410 - CHÂTEAUGIRON - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de crèches d'enfants ;

Garde d'enfants à domicile.