Marque enregistrée - Marque en vigueur

Famille Biscuit
Madame Emilie BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4469217
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
Famille Biscuit de Emilie BRUNEAU

Présentation de la marque Famille Biscuit

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par madame Emilie BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Famille Biscuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est madame Emilie BRUNEAU domicilié(e) 99 Avenue de la Ferrière - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Emilie BRUNEAU domicilié(e) 99 Avenue de la Ferrière - 44700 - ORVAULT - France.

La marque Famille Biscuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Famille Biscuit arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.


Madame Emilie BRUNEAU - 99 Avenue de la Ferrière - 44700 - ORVAULT - France


Madame Emilie BRUNEAU - 99 Avenue de la Ferrière - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Bols; Faïence; Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Mugs; Nécessaires de toilette; Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Plateaux de service; Porcelaines; Pots; Récipients de cuisine; Récipients pour fleurs; Ustensiles de cuisine ou à usage domestique; Vaisselle; Vaisselle en céramique; Vaisselle en porcelaine ;

Articles d'habillement; Bandeaux pour la tête [habillement]; Baskets; Bonneterie; Chapellerie; Chaussettes; Chaussons; Chaussures; Maillots de bain; Noeuds papillon; Sous-vêtements; Vêtements; Vêtements pour enfants; Vêtements pour femmes; Vêtements pour hommes ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels; Figurines [jouets]; Jeux; Jeux de cartes; Jeux de tables; Jeux et jouets pour animaux de compagnie; Jouets; Jouets d'éveil à activités multiples pour enfants; Jouets en bois; Jouets en tissu; Raquettes ;

Démonstration de produits à des fins promotionnelles; Diffusion d'annonces publicitaires; Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; Distribution de flyers, brochures, produits imprimés et échantillons à des fins publicitaires; Informations commerciales par le biais de sites web; Mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et de services; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Présentations de produits et services; Production de films publicitaires; Promotion de créations artistiques de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; Promotion de créations de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site web; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Prospection de marchés; Publication de textes publicitaires; Publicité; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; Référencement de sites web à but commercial ou publicitaire; Relations publiques; Services d'abonnement à des journaux; Services d'intermédiation commerciale; Services de commerce en ligne où le vendeur présente les articles à vendre aux enchères et où les offres sont faites sur Internet; Services de promotion de commerce; Services de vente au détail d'articles de papeterie; Services de vente au détail en ligne de cosmétiques; Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires; Services de vente au détail concernant les objets d'art; Services de vente au détail concernant les articles d'ameublement; Vente au détail de jouets; Vente au détail de sacs.