Marque expirée - Marque en non vigueur

EMILIE POUCE
emilie bruaux

Numéro de dépôt :
3460463
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2016
EMILIE POUCE de emilie bruaux

Présentation de la marque EMILIE POUCE

Déposée le 30 octobre 2006 par la société emilie bruaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMILIE POUCE »

Le déposant est la société emilie bruaux domicilié(e) 06 avenue jean jaures,13530 TRETS - 13530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 598 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, emilie bruaux domicilié(e) 06 avenue jean jaures,13530 TRETS - 13530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIE POUCE est expirée depuis le 30 octobre 2016.


emilie bruaux - 06 avenue jean jaures,13530 TRETS - 13530 - France - SIREN 491598421


emilie bruaux - 06 avenue jean jaures,13530 TRETS - 13530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Vêtements ; chaussures ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements.