Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUETTE FAMILY
Mme. EMILIE BRIANT, Agissant pour le compte de la société "SARL FAMILY" en cours de formation
Mme. SYLVIE CARRILO-GARCIA, Agissant pour le compte de la société "SARL FAMILY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4346254
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
CHOUETTE FAMILY de EMILIE BRIANT

Présentation de la marque CHOUETTE FAMILY

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par madame EMILIE BRIANT et madame SYLVIE CARRILO-GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUETTE FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont madame EMILIE BRIANT domicilié(e) 46 RUE DE LA BIGUENEE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et madame SYLVIE CARRILO-GARCIA domicilié(e) 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 44730 - THARON-PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EMILIE BRIANT domicilié(e) 46 RUE DE LA BIGUENEE - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France.

La marque CHOUETTE FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE FAMILY arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.


Mme. EMILIE BRIANT, Agissant pour le compte de la société "SARL FAMILY" en cours de formation - 46 RUE DE LA BIGUENEE - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France

Mme. SYLVIE CARRILO-GARCIA, Agissant pour le compte de la société "SARL FAMILY" en cours de formation - 15 AVENUE DE LA LIBERTE - 44730 - THARON-PLAGE - France


Mme. EMILIE BRIANT - 46 RUE DE LA BIGUENEE - 44240 - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

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