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Marques déposées par Emilie Bret
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M S CREATION COTE D AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M S CREATION COTE D AZUR
Emilie Bret
Géraldine Brouard

Numéro de dépôt :
3767033
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
M S CREATION COTE D AZUR de Emilie Bret

Présentation de la marque M S CREATION COTE D AZUR

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par Emilie Bret et Géraldine Brouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M S CREATION COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont Emilie Bret domicilié(e) 382 Chemin des Tapets - 06580 - Pegomas - France et Géraldine Brouard domicilié(e) rn 7 Domaine de Vaucouleurs - 83480 - Puget sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emilie Bret domicilié(e) 382 Chemin des Tapets - 06580 - Pegomas - France.

La marque M S CREATION COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M S CREATION COTE D AZUR est expirée depuis le 16 septembre 2020.


Emilie Bret - 382 Chemin des Tapets - 06580 - Pegomas - France

Géraldine Brouard - rn 7 Domaine de Vaucouleurs - 83480 - Puget sur Argens - France


Emilie Bret - 382 Chemin des Tapets - 06580 - Pegomas - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards.