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Marques déposées par madame Emilie BELLAN-PAYRAULT
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Von 50'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Von 50'
Mme. Emilie BELLAN-PAYRAULT

Numéro de dépôt :
4013333
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
Von 50\' de Emilie BELLAN-PAYRAULT

Présentation de la marque Von 50'

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par madame Emilie BELLAN-PAYRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Von 50' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est madame Emilie BELLAN-PAYRAULT domicilié(e) 7 rue des Petits Ponts - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie BELLAN-PAYRAULT domicilié(e) 7 rue des Petits Ponts - 06250 - MOUGINS - France.

La marque Von 50' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Von 50' est expirée depuis le 18 juin 2023.


Mme. Emilie BELLAN-PAYRAULT - 7 rue des Petits Ponts - 06250 - MOUGINS - France


Mme. Emilie BELLAN-PAYRAULT - 7 rue des Petits Ponts - 06250 - MOUGINS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.