Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Emilie BARBASTE
/
Vert'Autis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vert'Autis
Madame Emilie BARBASTE

Numéro de dépôt :
4537316
Date de dépôt :
26/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2029
Vert\'Autis de Emilie BARBASTE

Présentation de la marque Vert'Autis

Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par madame Emilie BARBASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vert'Autis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est madame Emilie BARBASTE domicilié(e) 21 bis Beaujolais - 42290 - SORBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EMILIE BARBASTE domicilié(e) 21 BIS RUE DU BEAUJOLAIS - 42290 - SORBIERS - France.

La marque Vert'Autis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert'Autis arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.


Madame Emilie BARBASTE - 21 bis Beaujolais - 42290 - SORBIERS - France


Monsieur EMILIE BARBASTE - 21 BIS RUE DU BEAUJOLAIS - 42290 - SORBIERS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.