Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRAISERIE
Numéro de dépôt :
1025781
Date de dépôt :
08/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRAISERIE
Déposée le 8 août 1977 par EMILE TREMIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRAISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRAISERIE est expirée depuis le 8 août 1987.
EMILE TREMIAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012