Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODY
EMILE TARDY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95596700
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque MELODY

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EMILE TARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELODY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMILE TARDY domicilié(e) 11 et 13 rue de Méons, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 506 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MELODY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODY est expirée depuis le 7 novembre 2005.

EMILE TARDY a également déposé les autres marques suivantes : ELODY , CREPARDY


EMILE TARDY S.A. (Société Anonyme) - 11 et 13 rue de Méons, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 574506176


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Fils à usage textile