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Marques déposées par monsieur Emile SEBBAN
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EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE
Monsieur Emile SEBBAN

Numéro de dépôt :
4671159
Date de dépôt :
31/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2030
EUROPSONIC L\'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE de Emile SEBBAN

Présentation de la marque EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par monsieur Emile SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Emile SEBBAN domicilié(e) 155 petit chemin Moreau - 42300 - VILLEREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDMV AVOCATS, Monsieur Sébastien MICHEL domicilié(e) 19 rue de la Résistance - 42312 - ROANNE - France.

La marque EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPSONIC L'ELECTRONIQUE EN TOUTE LIBERTE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

Emile SEBBAN a également déposé les autres marques suivantes : ERS


Monsieur Emile SEBBAN - 155 petit chemin Moreau - 42300 - VILLEREST - France


BDMV AVOCATS, Monsieur Sébastien MICHEL - 19 rue de la Résistance - 42312 - ROANNE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.