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Marques déposées par Emile sahsah
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pharmabis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

pharmabis
Emile sahsah

Numéro de dépôt :
3613126
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
pharmabis de Emile sahsah

Présentation de la marque pharmabis

Déposée le 21 novembre 2008 par Emile sahsah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pharmabis »

Le déposant est Emile sahsah domicilié(e) 4 grande rue de vaux,51300 VITRY-LE-FRANCOIS - 51300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile sahsah domicilié(e) 4 grande rue de vaux,51300 VITRY-LE-FRANCOIS - 51300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05


Emile sahsah - 4 grande rue de vaux,51300 VITRY-LE-FRANCOIS - 51300 - France


Emile sahsah - 4 grande rue de vaux,51300 VITRY-LE-FRANCOIS - 51300 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506330 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 8 décembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°511562 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 16 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°516675 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524858 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 12 juillet 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°527239 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.