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Marques déposées par monsieur Emile ROUILLE
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SAINT-CLAIR SC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT-CLAIR SC
Monsieur Emile ROUILLE

Numéro de dépôt :
4467608
Date de dépôt :
08/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2028
SAINT-CLAIR SC de Emile ROUILLE

Présentation de la marque SAINT-CLAIR SC

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2018 par monsieur Emile ROUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-CLAIR SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Emile ROUILLE domicilié(e) 50 Rue Claude Hugue - 59290 - Wasquehal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saint-Clair, Monsieur Emile ROUILLE domicilié(e) 50 Rue Claude Hugue - 59290 - Wasquehal - France.

La marque SAINT-CLAIR SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CLAIR SC arrivera à expiration en date du 8 juillet 2028.


Monsieur Emile ROUILLE - 50 Rue Claude Hugue - 59290 - Wasquehal - France


Saint-Clair, Monsieur Emile ROUILLE - 50 Rue Claude Hugue - 59290 - Wasquehal - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Horlogerie et instruments chronométriques.