Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CIGALONS
Mr Emile RAYMOND

Numéro de dépôt :
1122827
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALONS

Déposée le 28 janvier 1980 par monsieur Emile RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES CIGALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emile RAYMOND domicilié(e) Les Sinards - 84350 COURTHEZON - France.

La marque DOMAINE DES CIGALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES CIGALONS est expirée depuis le 28 janvier 1990.

Emile RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CIGALONS


Mr Emile RAYMOND - Les Sinards - 84350 COURTHEZON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

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