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Marques déposées par Emile MOGLIA entr. en nom propre
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MOGLIANI editions encadrements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOGLIANI editions encadrements
Emile MOGLIA entr. en nom propre

Numéro de dépôt :
3171297
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/06/2012
MOGLIANI editions encadrements de Emile MOGLIA entr. en nom propre

Présentation de la marque MOGLIANI editions encadrements

Déposée le 27 juin 2002 par Emile MOGLIA entr. en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MOGLIANI editions encadrements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est Emile MOGLIA entr. en nom propre domicilié(e) Faubourg Reyre,13430 EYGUIERES - 13430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile MOGLIA MOGLIANI EDITIONS domicilié(e) Z.A. les Plantades,13113 LAMANON - 13113 - France.

La marque MOGLIANI editions encadrements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGLIANI editions encadrements est expirée depuis le 27 juin 2012.


Emile MOGLIA entr. en nom propre - Faubourg Reyre,13430 EYGUIERES - 13430 - France


Emile MOGLIA MOGLIANI EDITIONS - Z.A. les Plantades,13113 LAMANON - 13113 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Affiches. Reproductions de peintures sur papier, canevas, métal. Peintures. Tableaux encadrés ou non Encadrement de reproductions de peinture et d'œuvres d'art

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.