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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EMILE LE RHUN"
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"FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE"
S.A.R.L. "EMILE LE RHUN"

Numéro de dépôt :
92417561
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque "FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE"

Déposée le 23 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EMILE LE RHUN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "EMILE LE RHUN" domicilié(e) Moulin de L'Ecluse, 29120 PONT L'ABBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE - "S.J.F.A." - France.

La marque "FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE" est expirée depuis le 23 avril 2002.

"EMILE LE RHUN" a également déposé les autres marques suivantes : LES MONTS D'ARREE TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR LA BIGOUDENNE , Farine de Blé noir complète


S.A.R.L. "EMILE LE RHUN" - Moulin de L'Ecluse, 29120 PONT L'ABBE - France


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE - "S.J.F.A." - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Farine