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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE LE RHUN
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Farine de Blé noir complète
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Farine de Blé noir complète
EMILE LE RHUN, SARL

Numéro de dépôt :
3195142
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
Farine de Blé noir complète de EMILE LE RHUN

Présentation de la marque Farine de Blé noir complète

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE LE RHUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Farine de Blé noir complète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE LE RHUN domicilié(e) MOULIN DE L'ECLUSE - 29120 - PONT L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 871 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE – S.J.F.A domicilié(e) 66 RUE DE PONT L'ABBE - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Farine de Blé noir complète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Farine de Blé noir complète est expirée depuis le 15 novembre 2022.

EMILE LE RHUN a également déposé les autres marques suivantes : LES MONTS D'ARREE TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR LA BIGOUDENNE , "FARINE DE BLE NOIR DES MONTS D'ARREE"


EMILE LE RHUN, SARL - MOULIN DE L'ECLUSE - 29120 - PONT L'ABBE - France - SIREN 350871422


SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE – S.J.F.A - 66 RUE DE PONT L'ABBE - 29000 - QUIMPER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509469 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Inscription le 28 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593517 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Farine