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Marques déposées par Emile LE MOIGNIC
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YANN SAINT CARADEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YANN SAINT CARADEC
Emile LE MOIGNIC

Numéro de dépôt :
3747546
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
YANN SAINT CARADEC de Emile LE MOIGNIC

Présentation de la marque YANN SAINT CARADEC

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par Emile LE MOIGNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YANN SAINT CARADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Emile LE MOIGNIC domicilié(e) 27 Fréchon - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile LE MOIGNIC domicilié(e) 27 Fréchon - 76000 - ROUEN - France.

La marque YANN SAINT CARADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YANN SAINT CARADEC est expirée depuis le 18 juin 2020.

Emile LE MOIGNIC a également déposé les autres marques suivantes : SEINE EN SCENE , VACHE ATTITUDE , LA SEINE ATTITUDE


Emile LE MOIGNIC - 27 Fréchon - 76000 - ROUEN - France


Emile LE MOIGNIC - 27 Fréchon - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.