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Marques déposées par monsieur Emile LE MOIGNIC
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LA SEINE ATTITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEINE ATTITUDE
M. Emile LE MOIGNIC

Numéro de dépôt :
4045940
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
LA SEINE ATTITUDE de Emile LE MOIGNIC

Présentation de la marque LA SEINE ATTITUDE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par monsieur Emile LE MOIGNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SEINE ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Emile LE MOIGNIC domicilié(e) 27 rue Fréchon - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emile LE MOIGNIC domicilié(e) 27 rue Fréchon - 76000 - ROUEN - France.

La marque LA SEINE ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEINE ATTITUDE est expirée depuis le 8 novembre 2023.

Emile LE MOIGNIC a également déposé les autres marques suivantes : YANN SAINT CARADEC , SEINE EN SCENE , VACHE ATTITUDE


M. Emile LE MOIGNIC - 27 rue Fréchon - 76000 - ROUEN - France


M. Emile LE MOIGNIC - 27 rue Fréchon - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Classe n° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en matières plastiques ;

Classe n° 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Classe n° 41 : Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.