Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTER S
Monsieur Emile LE GUELENNEC

Numéro de dépôt :
1027359
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTER S

Déposée le 9 septembre 1977 par monsieur Emile LE GUELENNEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTER S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emile LE GUELENNEC domicilié(e) 56620 PONT SCORFF. - France.

La marque ROTER S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROTER S est expirée depuis le 9 septembre 1987.


Monsieur Emile LE GUELENNEC - 56620 PONT SCORFF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Inscription - Transmission de propriété n°109709 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°109710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°109710 - Publication au BOPI

Machines agricoles notamment herses.