Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cruauté & Courtoisie C & C
M. Emile-Julien , Romuald , Kafui De campos
Mlle Laurencia Hounnou

Numéro de dépôt :
4221274
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
Cruauté & Courtoisie C & C de Emile-Julien

Présentation de la marque Cruauté & Courtoisie C & C

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par monsieur Emile-Julien et mademoiselle Laurencia Hounnou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cruauté & Courtoisie C & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Emile-Julien domicilié(e) Bâtiment, 4 rue d'Auvergne - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France et mademoiselle Laurencia Hounnou domicilié(e) le parc florentin - bâtiment B, 26 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emile-Julien , Romuald , Kafui De campos domicilié(e) Bâtiment, 4 rue d'Auvergne - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France.

La marque Cruauté & Courtoisie C & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cruauté & Courtoisie C & C arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.


M. Emile-Julien , Romuald , Kafui De campos - Bâtiment, 4 rue d'Auvergne - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France

Mlle Laurencia Hounnou - le parc florentin - bâtiment B, 26 Avenue Sainte Marguerite - 06200 - Nice - France


M. Emile-Julien , Romuald , Kafui De campos - Bâtiment, 4 rue d'Auvergne - 94430 - Chennevières-sur-Marne - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.