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Marques déposées par monsieur Emile Jean Michel CAMUS
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COGNAC MICHEL CAMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC MICHEL CAMUS
M. Emile Jean Michel CAMUS, "LE PLESSIS"

Numéro de dépôt :
1011461
Date de dépôt :
15/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COGNAC MICHEL CAMUS

Déposée le 15 mars 1977 par monsieur Emile Jean Michel CAMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COGNAC MICHEL CAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Emile Jean Michel CAMUS domicilié(e) à SAINT-SULPICE DE COGNAC (Charente) de nationalité francaise. - France.

La marque COGNAC MICHEL CAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COGNAC MICHEL CAMUS est expirée depuis le 15 mars 1987.


M. Emile Jean Michel CAMUS, "LE PLESSIS" - à SAINT-SULPICE DE COGNAC (Charente) de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Inscription - Transmission de propriété n°20333 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°20335 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20340 - Publication au BOPI

Cognac.