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SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE
Emile HUNSINGER

Numéro de dépôt :
92438566
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE

Déposée le 21 octobre 1992 par Emile HUNSINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est Emile HUNSINGER, domicilié(e) 149 rue Perronet, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE est expirée depuis le 21 octobre 2002.

Emile HUNSINGER a également déposé les autres marques suivantes : LABOR , CODIP AIR , THERM' MASS' GIRAT , RVP , R.V.P. , GIRMASTER , ISODUX , LABOR , CONDUCTUS , MINCEOGHERAPIE


Emile HUNSINGER - 149 rue Perronet, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pompes de combustibles pour moteurs de véhicules automobiles.Vannes. (parties de machines) Pompes à air

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.