Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.F. SOFABEX PIERBUR FRANCE SOCIETE DE PROJETS ET DE FAISABILITE
Emile HUNSINGER

Numéro de dépôt :
93454845
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque S.P.F. SOFABEX PIERBUR FRANCE SOCIETE DE PROJETS ET DE FAISABILITE

Déposée le 11 février 1993 par Emile HUNSINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.P.F. SOFABEX PIERBUR FRANCE SOCIETE DE PROJETS ET DE FAISABILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est Emile HUNSINGER, domicilié(e) 149 rue Perronet, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque S.P.F. SOFABEX PIERBUR FRANCE SOCIETE DE PROJETS ET DE FAISABILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.F. SOFABEX PIERBUR FRANCE SOCIETE DE PROJETS ET DE FAISABILITE est expirée depuis le 11 février 2003.

Emile HUNSINGER a également déposé les autres marques suivantes : LABOR , CODIP AIR , THERM' MASS' GIRAT , RVP , R.V.P. , GIRMASTER , SOCIETE DE PROJETS ET FABRICATION S.P.F SOFABEX PIERBURG FRANCE , ISODUX , LABOR , CONDUCTUS


Emile HUNSINGER - 149 rue Perronet, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); pompes d'injection pour moteur à combustion interne; membranes de pompes; pompes à air comprimé; pompes à vide; pompes centrifuges; pompes de graissage; vannes (parties de machines). Pompes à air (accessoires de véhicules)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.