Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMHASS
Numéro de dépôt :
1091195
Date de dépôt :
28/08/1978
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Présentation de la marque EMHASS
Déposée le 28 août 1978 par monsieur Emile HASSID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « EMHASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMHASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EMHASS est expirée depuis le 28 août 1988.
Emile HASSID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043