Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISTRIBUVIN
Numéro de dépôt :
1698056
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000
Présentation de la marque DISTRIBUVIN
Déposée le 14 mai 1990 par monsieur EMILE GOUIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRIBUVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISTRIBUVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUVIN est expirée depuis le 14 mai 2000.
EMILE GOUIRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11