Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMILE GARCIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMILE GARCIN domicilié(e) 8 Boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 359 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE est expirée depuis le 4 mars 2024.
EMILE GARCIN, Société par actions simplifiée - 8 Boulevard Mirabeau - 13210 - SAINT-REMY-DE-PROVENCE - France - SIREN 389359951
Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Toutes publications électroniques téléchargeables (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité à vocation d'information, de divertissement, et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques ;
Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, catalogues, lettres d'information, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, photographies ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphoniques, électroniques, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; locations de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
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