Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UC4 UNICLOTHING COMPANY
Mr EMILE DUBUIS

Numéro de dépôt :
96612539
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2006

Présentation de la marque UC4 UNICLOTHING COMPANY

Déposée le 20 février 1996 par monsieur EMILE DUBUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UC4 UNICLOTHING COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est monsieur EMILE DUBUIS domicilié(e) 6 avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr EMILE DUBUIS - France.

La marque UC4 UNICLOTHING COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UC4 UNICLOTHING COMPANY est expirée depuis le 20 février 2006.

EMILE DUBUIS a également déposé les autres marques suivantes : ni figue ni raisin , UC UNICLOTHING , FILOMENO , MILWAUKEE COMPANY MWK PRODUCT


Mr EMILE DUBUIS - 6 avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France


Mr EMILE DUBUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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