Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ni figue ni raisin
EMILE DUBUIS

Numéro de dépôt :
1755633
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2000
ni figue ni raisin de EMILE DUBUIS

Présentation de la marque ni figue ni raisin

Déposée le 26 janvier 1990 par EMILE DUBUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ni figue ni raisin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMILE DUBUIS, domicilié(e) 6 Avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMILE DUBUIS - France.

La marque ni figue ni raisin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ni figue ni raisin est expirée depuis le 26 janvier 2000.

EMILE DUBUIS a également déposé les autres marques suivantes : UC UNICLOTHING , FILOMENO , MILWAUKEE COMPANY MWK PRODUCT , UC4 UNICLOTHING COMPANY


EMILE DUBUIS - 6 Avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France


EMILE DUBUIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Tous articles textiles à savoir : tous types de vêtements de toutes matières y compris bottes, souliers, et pantoufles pour hommes femmes et enfants.