Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise
/
D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942
EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1637532
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2001
D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942 de EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise

Présentation de la marque D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942

Déposée le 4 janvier 1991 par EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise), domicilié(e) 6 avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France.

La marque D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D EMILE DUBUIS DE PERE EN FILS DEPUIS 1942 est expirée depuis le 4 janvier 2001.


EMILE DUBUIS (nationalité franÇaise) - 6 avenue de la Gare, 69550 AMPLEPUIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Tous articles textiles en particulier tous types de vêtements de toutes matières y compris bottes, souliers, et pantoufles pour hommes femmes et enfants