Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSGAZ
Monsieur Emile DROUET

Numéro de dépôt :
4607619
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
PASSGAZ de Emile DROUET

Présentation de la marque PASSGAZ

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par monsieur Emile DROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Emile DROUET domicilié(e) 28 Rue Charles Albert Lecomte - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emile DROUET domicilié(e) 28 Rue Charles Albert Lecomte - 80000 - AMIENS - France.

La marque PASSGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSGAZ arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.


Monsieur Emile DROUET - 28 Rue Charles Albert Lecomte - 80000 - AMIENS - France


Monsieur Emile DROUET - 28 Rue Charles Albert Lecomte - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.