Déposée le 17 mai 1999 par Emile DESPREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISTRI-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est Emile DESPREZ, domicilié(e) rue Hellouin, 50580 PORT BAIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile DESPREZ - France.
La marque DISTRI-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Emile DESPREZ - rue Hellouin, 50580 PORT BAIL - France
Emile DESPREZ - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316963 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Batterie et chargeur, cable et fils électriques, appareils et téléphones, leurs parties constitutives et parties annexes, ampoules, appareils et matériels d'évacuation d'eau et produits liquides. Appareils électriques ménager, notamment armoires frigorifiques, cuisinières à gaz ou électriques, plaques chauffantes, appareils et instruments de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et instruments de chauffage. Revêtements muraux de toute catégorie, simples ou sur tous supports, revêtements de sols, moquettes, revêtements plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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