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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMILE DE L'HAMAIDE
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DAC 3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAC 3
EMILE DE L'HAMAIDE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1620677
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1998

Présentation de la marque DAC 3

Déposée le 24 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) EMILE DE L'HAMAIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMILE DE L'HAMAIDE domicilié(e) Ateliers de la Moncelle LA MONCELLE, 08140 DOUZY (Ardennes) - France.

La marque DAC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAC 3 est expirée depuis le 24 octobre 1998.


EMILE DE L'HAMAIDE (Société Anonyme) - Ateliers de la Moncelle LA MONCELLE, 08140 DOUZY (Ardennes) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Machines textiles pour traitement des tissus. Tissus

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).