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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS
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Armand SAINT-HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Armand SAINT-HILAIRE
EMILE CHANDESAIS (SARL), Chateau Saint Nicolas à FONTAINES, 71150 CHAGNY.

Numéro de dépôt :
1279917
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
20/04/1993

Présentation de la marque Armand SAINT-HILAIRE

Déposée le 20 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « Armand SAINT-HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMILE CHANDESAIS - France.

La marque Armand SAINT-HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armand SAINT-HILAIRE est expirée depuis le 20 avril 1993.

EMILE CHANDESAIS a également déposé les autres marques suivantes : Pierre GERFAUT , Christine PONSOT , CHANTEFEUILLE , CELLIER SAINT NICOLAS , ANNEES 1900 , Pierre-Louis MAUCHAMP


EMILE CHANDESAIS (SARL), Chateau Saint Nicolas à FONTAINES, 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Vins et vins mousseux.